Accéder directement au contenu

Vibe #3 Déréguler... à quel prix ?

S’appuyant sur les recommandations du rapport Draghi de septembre 2024 et la vague de dérégulation annoncée aux États-Unis, la Commission européenne a présenté en février une première salve de mesures «  omnibus  » visant à «  simplifier  » les règles en matière de durabilité et d’investissements de l’UE à peine adoptées. La Commission européenne explique vouloir «  favoriser un environnement favorable aux entreprises et veiller à ce que ces dernières ne soient pas étouffées par des charges réglementaires excessives  ».

En France, un projet de loi de simplification de la vie économique est aussi en cours d’examen. Et Emmanuel Macron a lui-même annoncé qu’il souhaitait mettre fin à la directive sur le devoir de vigilance lors du sommet “Choose France”. Sous couvert de simplification, la dérégulation est-elle vraiment bénéfique à la compétitivité européenne  ? Et quel est son coût pour la société et l’environnement  ?

Nous en discuterons notamment avec Morgane Piederrière, responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles de France nature environnement, et Sylvain Boucherand, dirigeant de l’entreprise  BL évolution, un cabinet de conseil spécialisé dans la transition écologique.

  • Morgane Piederrière présentera les conclusions d’un rapport intitulé “Simplification ? Mon oeil”, publié en avril. Ce rapport pointe «  10 régressions majeures  » du droit de l’environnement ces dernières années, au nom de la simplification  : moins d’enquêtes publiques, davantage de dérogations aux normes, moins de contrôles et de sanctions, etc.
  • Maylis Labusquière, responsable de projets du pôle Société civile du BASIC, décrira les conséquences des mesures d’assouplissement des normes concernant le travail agricole, mises en lumière par notre rapport pour la CFDT Agri-Agro en 2023, ainsi que les conséquences potentielles en matière de durabilité d’un renoncement à la directive européenne sur le devoir de vigilance.

Pour vous inscrire, cliquez ici

Abonnez-vous à la Newsletter